En poursuivant votre navigation, vous acceptez les cookies destinés à mesurer l'audience de notre site internet.
Language selector

Les archives du Conseil d’État

Au sein de la direction de la bibliothèque et des archives, le bureau des archives du Conseil d’État assure des missions de collecte, de tri, de classement, de conservation intermédiaire, de communication et de valorisation des archives contentieuses, administratives et fonctionnelles de l’institution, aussi bien physiques que numériques.

Chaque année, le bureau des archives participe à la mise en ligne des avis sur questions du Gouvernement nouvellement communicables dans la base ConsiliaWeb.

État sommaire des fonds du Conseil d’État 

  • Archives des vice-présidents du Conseil d’État
  • Archives du secrétariat général
  • Archives des sections administratives
  • Archives de la section du contentieux
  • Archives des commissions et juridictions spécialisées
  • Archives de membres du Conseil d’État

Répartition des fonds

Les archives du Conseil d’État sont réparties entre l’institution, qui assure leur conservation intermédiaire, et les Archives nationales, qui assurent leur conservation définitive. Le bureau des archives du Conseil d’État effectue des versements réguliers d’archives historiques aux Archives nationales. Pour plus d’information sur les fonds du Conseil d’État, vous pouvez visiter la salle des inventaires virtuelle des Archives nationales.

Quelques exemples de fonds d’archives conservés aux Archives nationales :

  • 20090181/1-3288 Dossiers d’affaires administratives des formations consultatives (1979-1994)
  • 20040382/1-372 Archives du secrétariat général du Conseil d’État (1810-2002)
  • 20180068/1-10 Archives de la commission supérieure des dommages de guerre (1919-1945)
  • 20160590/1-3 Fonds d’archives de Pierre Chardenet (1865-1996)

Guide de recherche dans les archives du Conseil d’État 

Réalisé conjointement par les Archives nationales et le Conseil d’État, le Guide de recherche dans les archives du Conseil d’Etat, paru en 2019, fait la synthèse de près de 200 ans d’histoire de la haute juridiction, de sa création en 1799 à la fin de la vice-présidence de Marceau Long en 1995.

L’ouvrage constitue le premier état synthétique des fonds d’archives du Conseil d’État, majoritairement conservés aux Archives nationales. Il s’est enrichi de plusieurs apports méthodologiques particulièrement utiles pour commencer une recherche.

Pour toute demande, contacter le bureau des archives.

Sélection d'actualités

toutes les actualités